Mentions légales.
Dernière mise à jour : juin 2026
La consultation du site realiven.eu et son usage sont soumis au respect et à l'acceptation inconditionnelle de l'ensemble des termes, conditions et mentions d'avertissement contenus aux conditions suivantes. Par l'utilisation de ce site web, vous acceptez expressément et sans limitation lesdits termes, conditions et mentions d'avertissement.
1. Informations légales
Le site et tout son contenu est la propriété de la société Realiven Sàrl, dont le siège social est situé à 70 Mühlenweg, L-2155 Luxembourg.
RCS : B142522
TVA : LU22923156
AE : 00141878 /0/1/2/3/4
Hébergement : Noosphere
Développement : Noosphere
2. Avertissement
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Realiven ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Realiven décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce site.
Realiven se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment sans préavis.
3. Copyright et propriété intellectuelle
3.1 Droits d'auteur
Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de Realiven et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé, moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré au visiteur au regard des droits de propriété intellectuelle.
3.2 Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site Internet sont la propriété de Realiven. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable de Realiven.
3.3 Base de données
L'ensemble du contenu de ce site est protégé par les droits intellectuels dont Realiven et/ou ses fournisseurs et partenaires sont titulaires. Realiven est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, l'utilisateur s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site realiven.eu.
4. Liens hypertextes
Realiven décline formellement toute responsabilité quant aux contenus du site vers lesquels il offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet realiven.eu sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.
Tout lien simple et/ou profond ou « framing » à destination du site realiven.eu est strictement interdit sauf autorisation expresse de Realiven.
5. Communication
La communication envoyée aux utilisateurs des services proposés sur ce site, qu'elle soit sous forme électronique ou postale, sera réputée reçue par l'utilisateur en personne.
6. Modifications des conditions générales d'utilisation
Realiven se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement.